Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MOCASOUPLE
Numéro de dépôt :
1088571
Date de dépôt :
01/03/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque MOCASOUPLE
Déposée le 1 mars 1979 par ETABLISSEMENTS RICHARD PONTVERT & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MOCASOUPLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MOCASOUPLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1088571.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque MOCASOUPLE est expirée depuis le 1 mars 1989.
ETABLISSEMENTS RICHARD PONTVERT & CIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-040